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La Maison Bulle

Informations

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site La Maison Bulle — https://lamaisonbulle.com — est édité par :

  • Nom : Mathieu Avarguez
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel
  • Nom commercial : WebByMat
  • Enseigne commerciale : La Maison Bulle
  • SIRET : 994 339 232 00013
  • Adresse : 16 bis Traverse des 4 chemins de Montolivet, 13012 Marseille, France
  • Email : contact@lamaisonbulle.com
  • Téléphone : 07 43 63 95 23

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mathieu Avarguez, en qualité de responsable de WebByMat, exploitant l'enseigne commerciale La Maison Bulle.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site https://lamaisonbulle.com — textes, images, vidéos, logos, graphismes, structure — est la propriété exclusive de La Maison Bulle, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur https://lamaisonbulle.com est régi par notre Politique de confidentialité accessible à l'adresse suivante : https://lamaisonbulle.com/policies/privacy-policy.

Conformément au RGPD — Règlement UE 2016/679 — et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à : contact@lamaisonbulle.com.

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7. Liens hypertextes

Le site https://lamaisonbulle.com peut contenir des liens vers des sites tiers.

La Maison Bulle n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de données personnelles ou leur disponibilité.

8. Limitation de responsabilité

La Maison Bulle s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur https://lamaisonbulle.com.

Toutefois, La Maison Bulle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

La Maison Bulle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

La responsabilité de La Maison Bulle ne saurait être engagée en cas d'interruption de l'accès au site, de problèmes techniques indépendants de sa volonté ou d'utilisation frauduleuse par des tiers.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site https://lamaisonbulle.com sera soumis à la compétence des tribunaux français.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir adressé une réclamation écrite préalable à La Maison Bulle.

Le service de médiation compétent est :